Aménagement du territoire

Consultation régionale sur le SDEC (schéma de développement de l'espace communautaire) : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-Yves Paumier ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er décembre 1998

Travaux d'appui technique et méthodologique au rapport des évaluations conduites sur les programmes communautaires en cours (Mission Trousset) : rapport et note de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) : Patrick Barraud ; Resources And Logistics (Paris) ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er juillet 1998

Les Nouvelles Conditions de la desserte aérienne du territoire : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Centre de Recherche et de Documentation administrative sur la Décentralisation territoriale (Reims) ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er juin 1998

Evaluation des chartes d'objectifs : rapport de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) : Studio Entreprendre (Paris) ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er mai 1998

Développement local et politiques d'aménagement du territoire : avis

Avis

Auteur(s) : Jacqueline Mengin ; Conseil économique et social

Remis le 1er octobre 1998

Réseaux à hauts débits : nouveaux contenus, nouveaux usages, nouveaux services : rapport présenté à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Charles Bourdier ; Jean-Pierre Arnaud ; Secrétariat d'Etat à l'Industrie

Remis le 1er septembre 2000

Cartographie de l'espace européen : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Emmanuel Vire ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er janvier 1998

Mission d'évaluation des PACT Urbains : Forbach, Hénin-Carvin, Roanne : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale ; Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain ; Studio Entreprendre (Paris)

Remis le 1er mars 1998

PACT Urbains : mission d'évaluation à partir de 3 sites : Bassin minier d'Alès en Cévennes, Vallée de la Meuse dans les Ardennes, Bassin potassique d'Alsace : rapport de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) : Interface (Versailles) ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale ; Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain

Remis le 1er mars 1998