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Débat public et infrastructures de transport : rapport au Ministre de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Anne Réocreux ; Dominique Dron ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er juillet 1996

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier de l'application de la loi du 9 janvier 1985, de son avenir et de ses nécessaires adaptations - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Paul Amoudry ; Sénat

Remis le 1er octobre 2002

Les projets de développement du système de transports terrestres de l'île de la Réunion

Rapport d'étude

Auteur(s) : Christian Binet ; André Lauer ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er février 2002

Projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu alimentation en eau potable de l'agglomération d'Avignon

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-François Graujeman ; Pierre Balland ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Mission d'inspection spécialisée de l'environnement ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le 1er septembre 1997

Rapport d'audit sur les grands projets d'infrastructures de transport

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Patrice Moura ; Marc Pannier ; Jean-Didier Blanchet ; Jean-Noël Chapulut ; Inspection générale des finances ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mars 2003

Rapport sur le projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu milieu et paysage duranciens : aspects phytoécologique, ornithologique, piscicole, paysager

Rapport interne

Auteur(s) : Pierre Balland ; Jean-François Graujeman ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er novembre 1997

Projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu Prévention des inondations

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-François Graujeman ; Pierre Balland ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 1998

Protection des captages alimentant l'agglomération mâconnaise et gestion des rejets d'eaux pluviales de l'autoroute A40

Rapport interne

Auteur(s) : Pierre Balland ; Pierre Chassande ; Mission d'inspection spécialisée de l'environnement ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er février 1998

Pour une nouvelle dynamique du système éducatif en zone rurale isolée : rapport remis au ministre délégué chargé de l'enseignement scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Claude Lebosse ; Ministère de l'Enseignement scolaire

Remis le 1er juillet 1998

Les schémas multimodaux de services collectifs de transport de voyageurs et de marchandises : éléments d'appréciation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil national des Transports

Remis le 1er septembre 1999

Le Temps des villes : pour une concordance des temps dans la cité

Avis

Auteur(s) : Jean-Paul Bailly ; Conseil économique et social

Remis le 1er avril 2002

La dynamique du mouvement associatif dans le secteur de l'environnement : état de la question et monographies. Tomes 1 à 3

Rapport interne

Auteur(s) : Frédéric Agostini ; René-Pierre Chibret ; Bruno Maresca ; Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de vie

Remis le 1er décembre 1995