Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Avant-projet de loi d'orientation pour l'aménagement durable du territoire : avis

Avis

Auteur(s) :  Jean-Claude Bury  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juillet 1998

Rapport de la mission sur le TGV Est européen

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  André Blanc  ;  Christian Brossier  ;  Christian Bernardini  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 1996

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre délégué aux affaires européennes, en réponse à des questions sur le contrat triennal État-région Alsace-Strasbourg et le respect des engagements européens en faveur de Strasbourg comme siège du Parlement européen, au Sénat le 20 février et à l'Assemblée nationale le 12 mars 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Daniel Hoeffel, ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, sur le transport par voie navigable et la rentabilité économique potentielle de la liaison Rhin-Rhône, à Honfleur le 26 avril 1994.

Déclaration

Interview de M. Luc Guyau, président de la FNSEA, à France-Inter le 7 mai 1993, sur la politique du gouvernement, les négociations du GATT, l'avenir de l'agriculture, le projet de la FNSEA et l'évolution du rôle des agriculteurs notamment en matière d'aménagement du territoire.

Interview

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