Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Desserte aérienne au service du développement territorial : rapport sur le Fonds de péréquation des transports aériens

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri Martre  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le  1er mai 1998

Le Territoire de la cité au service de l'emploi : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Chantal Robin-Rodrigo  ;  Pierre Bourguignon  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2000

Eléments en vue d'un éventuel changement de statut des schémas régionaux d'aménagement et de développement du territoire (SRADT) : rapport à Madame la Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Morvan  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1998

Avant-projet de loi d'orientation pour l'aménagement durable du territoire : avis

Avis

Auteur(s) :  Jean-Claude Bury  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juillet 1998

Rapport de la mission sur le TGV Est européen

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  André Blanc  ;  Christian Brossier  ;  Christian Bernardini  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 1996

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre délégué aux affaires européennes, en réponse à des questions sur le contrat triennal État-région Alsace-Strasbourg et le respect des engagements européens en faveur de Strasbourg comme siège du Parlement européen, au Sénat le 20 février et à l'Assemblée nationale le 12 mars 1997.

Déclaration

Document rapportant les travaux du CDS lors du 9e congrès de Rouen, intitulé "La nouvelle donne européenne", sur les enjeux et l'avenir de la construction européenne, paru dans "Démocratie moderne" du 2 juin 1994.

Article Déclaration Rapport

Déclaration de M. Daniel Hoeffel, ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, sur le transport par voie navigable et la rentabilité économique potentielle de la liaison Rhin-Rhône, à Honfleur le 26 avril 1994.

Déclaration

Résolution adoptée par le congrès constitutif du Mouvement des citoyens des 3, 4 et 5 décembre 1993, intitulée "L'autre politique", et interventions de M. Jean-Pierre Chevènement, président du Mouvement des citoyens, le 5 décembre, publiées dans "La Lettre de République Moderne" de décembre 1993 et dans "Citoyens actualités" de janvier 1994.

Article Déclaration Littérature grise Périodique

Extraits d'une déclaration de M. Jacques Toubon, ministre de la culture et de la francophonie, au Sénat le 6 décembre 1993 sur les objectifs de la politique culturelle, et article paru dans la "Lettre d'information du ministère de la culture et de la francophonie" du 30 décembre 1993, intitulé "GATT : résultat de la négociation".

Article Déclaration

Textes et décisions du congrès constituant du PS réuni au Bourget les 22, 23 et 24 octobre 1993 et publiés dans "Vendredi" du 17 décembre 1993.

Littérature grise

Interview de M. Dominique Baudis, président exécutif du CDS, à RMC le 4 décembre 1993, sur les négociations du GATT, les échéances électorales et la construction européenne, l'aménagement du territoire, la réforme de la loi Falloux et la levée de l'immunité de M. Bernard Tapie.

Interview

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