Aménagement du territoire | Vie publique

Le Temps des villes : pour une concordance des temps dans la cité

Avis

Auteur(s) : Jean-Paul Bailly ; Conseil économique et social

Remis le 1er avril 2002

La dynamique du mouvement associatif dans le secteur de l'environnement : état de la question et monographies. Tomes 1 à 3

Rapport interne

Auteur(s) : Frédéric Agostini ; René-Pierre Chibret ; Bruno Maresca ; Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie

Remis le 1er décembre 1995

Les refuges de montagne en France : propositions en vue d'un dispositif réglementaire et contractuel adapté

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Bernard Serres ; Dominique Giard ; Michel Rouffet ; Inspection générale du Tourisme

Remis le 1er novembre 2000

Expertise du projet d'autoroute A 51 (tronçon médian de Gap)

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-Claude Suzanne ; Bernard Glass ; Philippe Huet ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er mars 1996

Débat national sur les risques industriels : octobre - décembre 2001 : rapport à monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Philippe Essig ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2002

Internet, premier bilan

Rapport d'étude

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Télécommunications

Remis le 1er mai 2002

Inondations et coulées boueuses en Seine-Maritime : propositions pour un plan d'action

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Pierre Merle ; Philippe Huet ; Xavier Martin ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er décembre 2001

Guyane 1997 : état des lieux et propositions : rapport à M. le secrétaire d'Etat à l'outre mer

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-François Merle ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le 1er octobre 1997

L'impact de l'autoroute A 28 et de ses opérations connexes sur les habitats et les populations d'Osmoderma eremita, du Mans à Tours

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Burdeau ; Louis Blaise ; Yves Fournier ; Michel Taillier ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le 1er novembre 2001

Rapport de la mission d'expertise sur les crues d'avril 2001 du bassin de la Somme

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Claude Lefrou ; Philippe Sauzey ; Pierre Monadier ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er décembre 2001

La Reconversion : une ardente obligation : rapport sur les dispositifs d'aide à la reconversion des régions mono-industrielles en restructuration : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : François Grosdidier ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1996

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur certaines pratiques des groupes nationaux et multinationaux industriels, de services et financiers et leurs conséquences sur l'emploi et l'aménagement du territoire. Tome I à III

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Fabre-Pujol ; Daniel Paul ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 1999