Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le service universel des communications électroniques au regard des nouveaux usages technologiques : enjeux et perspectives d'évolution

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Camani  ;  Fabrice Verdier  ;  Secrétariat d'Etat au Numérique

Remis le 

Importance du dépôt Esso pour la sécurité d'approvisionnement en hydrocarbures de l'agglomération toulousaine et de la région Midi-Pyrénées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Brigitte Arnould  ;  Philippe Guignard  ;  Didier Pillet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er septembre 2013

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur le renforcement et le développement des pôles territoriaux de coopération économique et leur contribution à la diffusion des valeurs et principes de l'économie sociale et solidaire, à Paris le 19 septembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la politique de l'aménagement du territoire et le plan de relance de la construction, à Paris le 16 septembre 2014.

Déclaration

Déclaration de politique générale de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la politique économique et sociale, la réforme de l'État et le calendrier électoral, et la défense des valeurs de la République, à l'Assemblée nationale le 16 septembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur l'objectif des Assises des ruralités et le renforcement de la présence de l'Etat dans les territoires ruraux, à Fère-Champenoise le 12 septembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur l'etat d'avancement de la réforme territoriale, les finances locales, l'aménagement du territoire et la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires, à La Rochelle le 28 août 2014.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique en faveur de l'Outre-Mer notamment de l'Ile de la Réunion, à La Réunion le 21 août 2014.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la départementalisation et les crédits budgétaires consacrés à Mayotte, au Centre universitaire de Dembeni le 22 août 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur la politique de l'aménagement du territoire guyanais, le développement économique, l'emploi et la lutte contre l'insécurité, à la préfecture de Cayenne le 11 avril 1996.

Déclaration

Rapport d'activité 2006-2007 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le 

Rapport d'activité 2008-2009 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le 

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