Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La réduction des inégalités territoriales : quelle politique nationale d'aménagement du territoire ?

Avis

Auteur(s) :  Paul de Viguerie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Interview de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, à France Bleu Provence le 8 novembre 2013, sur le plan d'aide à la ville de Marseille.

Interview

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le projet Campus sciences et santé de la Vallée scientifique de la Bièvre, les opérations d'aménagement urbain du Grand Paris et la nouvelle génération des contrats de plan entre l'Etat et la région pour la période 2014 - 2020, à Villejuif le 28 octobre 2013.

Déclaration

Qualité du dire de l'Etat au regard des enjeux du Grenelle dans les domaines de la planification spatiale, du logement et des transports

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Dorian  ;  Annick Helias  ;  Yves Malfilatre  ;  Marie-Line Meaux  ;  Bernard Simon  ;  Cyril Gomel  ;  Isabelle Raymond-Mauge  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les principales orientations du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové, au Sénat le 22 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Repentin, ministre des affaires européennes, sur l'Union européenne et les territoires français, à Montpellier le 4 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Anne-Marie Escoffier, ministre de la décentralisation, sur les principales orientations du projet de loi de modernisation de l'action publique et d'affirmation des métropoles, à Colmar le 6 juin 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Lamy, ministre de la ville, sur le budget de la politique de la ville pour 2014 et les compétences du futur commissariat général à l'égalité des territoires (CGET), à Paris le 3 octobre 2013.

Déclaration

Mission pour l'amélioration de la qualité et de l'accessibilité des services au public dans les territoires fragiles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Carole Delga  ;  Pierre Morel-A-L'Huissier  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Conseil des ministres du 18 septembre 2013. La création du Commissariat général à l'égalité des territoires.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 11 septembre 2013, sur les grandes orientations de la nouvelle génération des contrats de plan 2014 - 2020 entre l'Etat et les régions.

Communiqué

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les grandes orientations du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR), à l'Assemblée nationale le 10 septembre 2013.

Déclaration

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