Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la lutte contre le terrorisme et sur les efforts en faveur des zones rurales, à Tulle le 17 janvier 2015

Déclaration

Assistance à la commune de Saint-Denis de la Réunion sur le projet « Nouvelle Entrée Ouest »

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc Arnaud  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Le futur schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire : un schéma régional intégrateur ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sylvie Alexandre  ;  Philippe Schmit  ;  Jean-Pierre Thibault  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur la politique de développement rural, Clermont-Ferrand le 28 novembre 2014

Déclaration

Interview de M. André Vallini, secrétaire d'Etat à la réforme territoriale, à France Info le 18 décembre 2014, sur la réforme de la carte des régions, les projets controversés d'aménagement du territoire (Notre-Dame-des-Landes, Roybon) et la communication du président de la République.

Interview

Conseil des ministres du 17 décembre 2014. Les conclusions des assises de la ruralité.

Communiqué

Le rétablissement du caractère maritime (RCM) du Mont Saint-Michel - Quelle gouvernance pour l'après 2015 ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Didier Banquy  ;  Tristan Florenne  ;  Eric Verlhac  ;  Nicole Pot  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires culturelles  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2014

Le rétablissement du caractère maritime (RCM) du Mont Saint-Michel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Didier Banquy  ;  Tristan Florenne  ;  Eric Verlhac  ;  Nicole Pot  ;  Olivier Meslin  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le  1er octobre 2013

Interview de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, à France Info le 2 décembre 2014, sur le climat social, les oppositions aux grands projets d'aménagement du territoire et la nécessité du développer la démocratie participative.

Interview

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur des collectivités d'Outre-mer, à Paris le 21 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'accord de Nouméa et l'avenir de la Nouvelle-Calédonie, à Nouméa le 16 novembre 2014.

Déclaration

Lignes ferroviaires nouvelles Ouest Bretagne - Pays de la Loire (LNOBPL) - Expertise de l'évaluation socio-économique du projet figurant au dossier du débat public présenté par RFF

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Bellier  ;  Michel Massoni  ;  Noël Matthieu  ;  Yves Morin  ;  Bernard Simon  ;  Benoît Weymuller  ;  Hervé de Tréglodé  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er novembre 2014

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