Aménagement

Aménagement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Démocratie environnementale : débattre et décider - Rapport de la Commission spécialisée du Conseil national de la transition écologique sur la démocratisation du dialogue environnemental

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Richard  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Missions, statuts et financements des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Muriel Genthon  ;  Jean-Pierre Thibault  ;  Paul Tolila  ;  Aude Dufourmantelle  ;  Inspection générale des affaires culturelles  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er novembre 2014

Les comptes et la gestion de l'établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA) : exercices 2001 à 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Interview de M. Thierry Braillard, secrétaire d'Etat aux sports, à France Info le 18 août 2014, sur les résultats de l'équipe de France d'athlétisme, l'organisation des ligues 1 et 2 de football et les dossiers de la rentrée gouvernementale.

Interview

Les zones franches urbaines

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eveline Duhamel  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Evolution de la gouvernance du Certu (Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Lecomte  ;  Jacques Roudier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mission sur l'accélération des procédures relatives aux projets d'infrastructures en Ile-de-France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Danielle Benadon  ;  Jean Lafont  ;  Alain Lhostis  ;  Michel Massoni  ;  Philippe Schmit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Expertise du schéma de protection contre les crues du secteur de Tarascon-Arles - Rapport général et partie technique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Gérard  ;  Philippe Quévremont  ;  Gérard Degoutte  ;  Réginald Sarralde  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2008

Les outils de l'aménagement et les conditions pratiques de leur utilisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Francis Rol-Tanguy  ;  Laurence Daude  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, sur les mesures en faveur de la bande dessinée, le regroupement des services centraux du ministère de la culture et le rôle de la commande publique dans la politique en faveur des oeuvres d'art, Angoulême le 26 et Paris le 29 janvier 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, à Paris le 16 janvier 1996, et interview dans "Le Parisien" du 18 janvier 1996, sur le réaménagement du musée des plans-reliefs.

Article Déclaration

Interview de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, dans "La Croix" du 29 novembre 2000, sur le rôle de la loi de 1901 sur les associations et les aménagements à y apporter.

Article Interview

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