ANACT

ANACT : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur le bilan du plan d'urgence contre le stress au travail, Paris le 24 février 2010.

Déclaration

Conditions de travail - Bilan 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Prévention des Risques professionnels

Remis le 

Enseignements du 3ème contrat de progrès de l'ANACT et préparation du 4ème contrat - Rapport définitif

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Odile Lautard  ;  Daniel Lejeune  ;  Christian Rollet  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2008

Déclaration de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, sur les dispositifs de prévention et de règlement des conflits, le rôle des services déconcentrés, les expérimentations pour développer le dialogue social et la négociation, notamment au niveau des branches et dans les PME, Paris le 24 avril 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Giraud, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le bilan de l'action de l'ANACT (Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail), ses compétences et son évolution depuis vingt ans, Paris le 10 décembre 1993.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, au Conseil des ministres du 27 novembre 1991, sur le changement du travail.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur les propositions du rapport Bélier pour la représentation des salariés dans les PME, et sur le rappel de la priorité donnée à la modernisation négociée des entreprises, Paris le 3 octobre 1990.

Déclaration

Communication au Conseil des ministres de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le bilan des politiques d'aide à la modernisation négociée des entreprises, avec en annexe, bilan et perspectives du FACT (Fonds pour l'amélioration des conditions de travail, Paris le 17 octobre 1990.

Déclaration Littérature grise

Conseil des ministres du 23 Janvier 1985 La sécurité et les conditions de travail.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la modernisation négociée des entreprises et la création d'un comité de coordination, Paris le 31 janvier 1989, publiée dans "Echange-Travail" de janvier-mars 1989.

Article Déclaration

1er janvier 1989

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur l'action en faveur de la formation professionnelle dans les entreprises, Paris le 23 novembre 1988.

Déclaration

Conférence de presse de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur l'appui des pouvoirs publics à la modernisation négociée des entreprises et la diffusion de la gestion prévisionnelle de l'emploi, Rouen le 7 décembre 1988.

Conférence de presse Déclaration

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