Appellation contrôlée

Appellation contrôlée : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Impacts des produits d'origine sur les territoires - Mesure de l'impact d'activités agricoles sur le développement des territoires ruraux au travers de produits sous indication géographique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine de Menthière  ;  Jean-Louis Barjol  ;  François Champanhet  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Les signes officiels de qualité et d'origine des produits alimentaires

Avis

Auteur(s) :  Jean-Louis Joseph  ;  Dominique Marmier  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur les signes d'identification de la qualité et de l'origine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Lou Marcel  ;  Dino Cinieri  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Situation de la filière laitière du Massif Central - Perspectives d'avenir

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuelle Bour-Poitrinal  ;  Jean-Christophe Tosi  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la demande d'enregistrement de la dénomination « Gruyère » en appellation d'origine protégée (AOP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe-Armand Martin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de la justice et des libertés, sur l'importance du maintien d'instruments de régulation dans les filières agricoles et sur la demande faite, dans ce cadre, à la Commission européenne de revenir sur la suppression prévue des droits de plantation pour l'AOC Cognac, à Paris le 7 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations de l'aménagement du territoire et la défense des produits sous appellation d'origine contrôlée (AOC) et des indications géographiques protégées (IGP), à Paris le 17 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les principaux axes de la politique en faveur du développement et de la valorisation des territoires ruraux, Avranches le 17 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les appellations d'origine contrôlées (AOC) et les mesures mises en oeuvre à la suite du dernier CIADT, Oudry (Saône-et-Loire) le 7 juin 2010.

Déclaration

Déclarations de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture de la pêche et de l'alimentation, sur les appellations d'origine contrôlée et la qualité dans la viticulture et l'aviculture, Paris les 22 et 23 mai 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les grandes orientations de la politique viti-vinicole et, notamment, sur la nécessité d'un plan pluriannuel d'adaptation de la viticulture, Bordeaux le 4 juillet 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture de la pêche et de l'alimentation, sur la qualité des produits agricoles, et la valorisation de la filière agricole et agro-alimentaire, Lille le 12 juillet 1996.

Déclaration

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