Appellation d'origine

Appellation d'origine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Marketing des signes d'identification de la qualité et de l'origine : Parangonnage avec l'Espagne et l'Italie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Autissier  ;  Véronique Vissac-Charles  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Franck Riester, ministre du commerce extérieur et de l'attractivité, en réponse à une question sur la protection de l'appellation champagne, au Sénat le 3 novembre 2021.

Conférence de presse

Impacts des produits d'origine sur les territoires - Mesure de l'impact d'activités agricoles sur le développement des territoires ruraux au travers de produits sous indication géographique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine de Menthière  ;  Jean-Louis Barjol  ;  François Champanhet  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Les signes officiels de qualité et d'origine des produits alimentaires

Avis

Auteur(s) :  Jean-Louis Joseph  ;  Dominique Marmier  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'industrie textile et sur l'innovation, à Gérardmer le 20 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'inauguration de la Cité du vin et sur la filière viticole, à Bordeaux le 31 mai 2016.

Déclaration

Le vignoble du Beaujolais, ses organisations de producteurs et son organisation professionnelle

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Georges-Pierre Malpel  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 7 octobre 2015. Agriculture.

Communiqué

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les dispositions de la loi Evin encadrant la publicité pour l'alcool dans le cadre du projet de loi Santé, le financement de l'organisation commune du marché viticole au-delà de 2018 et la protection des indications géographiques, à Paris le 23 février 2015.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur les signes d'identification de la qualité et de l'origine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Lou Marcel  ;  Dino Cinieri  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Situation de la filière laitière du Massif Central - Perspectives d'avenir

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuelle Bour-Poitrinal  ;  Jean-Christophe Tosi  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la demande d'enregistrement de la dénomination « Gruyère » en appellation d'origine protégée (AOP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe-Armand Martin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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