Appellation d'origine

Appellation d'origine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur le développement agricole comme fondement de l'économie régionale et sur la mobilisation de l'Etat et des collectivités locales, Châlons-sur-Marne le 28 août 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les performances de la production agricole sous AOC, sur la réforme de l'organisation commune de marché et la réglementation européenne sur la qualité des produits (AOP et IGP), Colmar le 28 mai 1993.

Déclaration

Conseil des ministres du 20 Octobre 1993 Reconnaissance de la qualité des produits agricoles et alimentaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Mars 1990 Appellations d'origine contrôlées des produits agricoles et alimentaires bruts ou transformés.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Décembre 1989 La Qualité des produits alimentaires.

Communiqué

CM. 20 juin 1984 Adaptation de la réglementation des appellations d'origine viticoles.

Communiqué

Etat des lieux quantitatif et qualitatif de la Certification de Conformité de Produit

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales

Remis le  1er septembre 2003

Rapport d'information déposé par la commission de la production et des échanges sur la loi d'orientation sur la forêt

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Brottes  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er octobre 2001

Comment mieux positionner les vins français sur les marchés d'exportation ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Berthomeau  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er juillet 2001

L'agriculture biologique et la qualité : approche juridique et normative : recherche réalisé pour le Ministère de l'environnement

Rapport interne

Auteur(s) :  Catherine Giraudel  ;  Gérard Caplat  ;  Centre de Recherches interdisciplinaires en Droit de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme (Limoges)  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er juin 1995

Avis sur le développement des signes d'identification de la qualité et de l'origine des produits agricoles et alimentaires, nationaux et communautaires

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

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