Architecture

Architecture : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

La réforme des écoles nationales supérieures d'architecture : bilan d'étape

Auteur(s) : François Hurard - Benoît Paumier - Inspection générale des Affaires culturelles

Date de remise :

Rapport

Rapport de la mission sur la qualité du logement - Référentiel du logement de qualité

Auteur(s) : Laurent Girometti - François Leclercq - Ministère de la Transition écologique et solidaire

Date de remise :

Rapport

Rapport du groupe de travail sur la qualité des logements sociaux

Auteur(s) : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les Collectivités Territoriales - Ministère de la Culture

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelle et de l'éducation sur l'évaluation de la loi n°2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

Auteur(s) : Emmanuelle Anthoine - Raphaël Gérard - Assemblée nationale. Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation

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