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Archives administratives

Archives administratives : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Une stratégie nationale pour la collecte et l'accès aux archives publiques à l'ère numérique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christine Nougaret  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, Ministre de la culture et de la communication, sur la conservation des archives départementales, Bar le Duc le 28 octobre 2011.

Déclaration

Quel avenir pour les Archives de France ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Maurice Quenet  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclarations de M. Hervé de Charette, ministre des affaires étrangères, sur l'importance de la conservation des archives diplomatiques et sur le projet d'une force d'intervention humanitaire au Zaïre, Nantes le 15 novembre 1996.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 12 janvier 1998, sur le rapport de M. Mandelkern pour l'établissement d'un inventaire des archives administratives sur la répression de la manifestation du FLN du 17 octobre 1961.

Communiqué

Rapport sur l'organisation administrative des archives nationales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Stirn  ;  Olivier Henrard  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Les Archives en France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Braibant  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1996

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