Armement

Armement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur la défense NRBC

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Carole Bureau-Bonnard  ;  André Chassaigne  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Rapport d’information (…) en conclusion des travaux d’une mission d’information sur la guerre des drones

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Stéphane Baudu  ;  Jean Lassalle  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Rapport d’information (…) sur les drones dans les forces armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cédric Perrin  ;  Gilbert Roger  ;  Bruno Sido  ;  François Bonneau  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport au Parlement 2021 sur les exportations d'armement de la France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des armées

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 31 octobre 2018 sur le contrôle des exportations d'armement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Maire  ;  Michèle Tabarot  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le système de combat aérien du futur (SCAF)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ronan Le Gleut  ;  Hélène Conway-Mouret  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des armées sur les systèmes d'armes létaux autonomes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude de Ganay  ;  Fabien Gouttefarde  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Rapport au Parlement 2020 sur les exportations d'armement de la France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des armées

Remis le 

Conseil des ministres du 11 septembre 2019. Harmonisation de la terminologie du droit de l'armement dans le code de la défense et le code de la sécurité intérieure.

Communiqué

Entretien de Mme Florence Parly, ministre des armées, à "Sud-Ouest" du 14 janvier 2019, sur le Rafale 4, les projets franco-allemands d'avion de combat et de char, le budget militaire et sur la coopération militaire avec l'Irak.

Article Interview

Conseil des ministres du 19 juin 2019. Harmonisation de la terminologie du droit de l'armement dans le code de la défense et le code de la sécurité intérieure.

Communiqué

Rapport au Parlement 2019 sur les exportations d'armement de la France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des armées

Remis le 

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