Armement

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conséquences pour la France des attentats du 11 septembre 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Paul Quilès ; René Galy-Dejean ; Bernard Grasset ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 12 décembre 2001

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur l'aéronautique navale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Yves Le Drian ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Lellouche ; Guy-Michel Chauveau ; Aloyse Warhouver ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les études en amont des programmes d'armement dans les domaines de la défense et de l'aéronautique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Martine Lignières-Cassou ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'avenir du groupe aéronaval

Rapport parlementaire

Auteur(s) : André Boyer ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées, sur le contrôle des exportations d'armement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Sandrier ; Christian Martin ; Alain Veyret ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

La SNCM : compagnie maritime méditerranéenne : instrument de la continuité territoriale entre la Corse et le continent : situation et perspectives

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-Paul Pages ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le 1er novembre 1997

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de la Défense

Remis le 1er décembre 2001

Rapport au Parlement sur l'exécution de la loi de programmation militaire et des mesures d'accompagnement économique et social et sur la réforme du service national

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de la Défense

Remis le 1er octobre 2000

Rapport 2000 de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale pour l'Élimination des Mines antipersonnel

Remis le 1er décembre 2001

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conditions d'engagement des militaires français ayant pu les exposer, au cours de la guerre du Golfe et des opérations conduites ultérieurement dans les Balkans, à des risques sanitaires spécifiques. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Cazeneuve ; Michèle Rivasi ; Claude Lanfranca ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Livre Blanc sur la Défense 1994

Rapport officiel

Auteur(s) : Marceau Long ; Édouard Balladur ; François Léotard ; Premier ministre

Remis le 1er juin 1994

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