Armement

Armement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 12 décembre 2001. Régime des opérations d'intermédiation et contrôle des exportations et importations de matériels de guerre et matériels assimilés.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Mai 1991 Conventions internationales.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 Août 1989 Transformation du "Groupement industriel des armements terrestres" (GIAT) en société nationale.

Communiqué

Conseil des ministres du 09 Décembre 1992 La coopération européenne en matière d'armement.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Mai 1990 Coopération européenne scientifique et technologique dans le domaine des industries de défense.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur la réforme des armées et l'évolution des relations internationales depuis la fin de la guerre froide, la place de l'Europe face à la puissance américaine, la réduction des industries d'armement, et le maintien de la paix et la coopération militaire européeenne, Paris le 26 novembre 1998.

Déclaration

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France en 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er novembre 2007

Rapport d'activité 2005 de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale pour l'Élimination des Mines antipersonnel

Remis le 

Rapport du groupe d'enquête interministériel sur l'exportation des matériels de guerre en fin de vie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Contrôle général des Armées  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires étrangères  ;  Conseil général des Mines

Remis le  1er mai 2006

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les perspectives d'externalisation pour le ministère de la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Francina  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les armes à sous-munitions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Plancade  ;  Joëlle Garriaud-Maylam  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'exécution 2006 de la loi de programmation militaire 2003-2008

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le 

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