Armement

Armement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Commission des finances (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les programmes d'armement : l'exemple du véhicule blindé de combat d'infanterie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Cornut-Gentille  ;  Claude Viollet  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Les exportations de défense et de sécurité de la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Fromion  ;  Premier ministre

Remis le 

Réduire l'impact du trafic des armes légères pour le développement : le rôle de la coopération française

Rapport officiel

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le  1er janvier 2006

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France en 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er décembre 2005

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 47ème session ordinaire (2001) de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2003

Rapport d'activité 2000 du Ministère de la défense

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er juillet 2001

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 1998

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le 

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 1999

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er avril 2001

Rapport d'activité 1999 du Ministère de la défense

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er novembre 2000

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