Art

Art : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Sources et ressources pour le spectacle vivant

Rapport officiel

Auteur(s) :  Emmanuel Wallon  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Art et espace public : le point sur une démarche urbaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilbert Smadja  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan sur les actes du colloque tourisme et métiers d'art - la formation initiale : construire l'avenir économique des métiers d'art

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Joly  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er décembre 2003

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la fiscalité du marché de l'art en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lellouche  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2003

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission de contrôle effectuée à l'Académie de France à Rome

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'ouverture européenne du marché de l'art

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lellouche  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les aspects fiscaux et budgétaires d'une politique de relance du marché de l'art en France. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 1999

L'enseignement des disciplines artistiques à l'école

Avis

Auteur(s) :  Jean-Marcel Bichat  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er février 2004

Pratiques artistiques en renouvellement, nouveaux lieux culturels : observation, voies d'accompagnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yolande Padilla  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er décembre 2003

Rapport d'information fait au nom des délégués par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, sur la protection des biens culturels africains, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du règlement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  Sénat

Remis le  1er juin 2003

Les Conditions du développement du marché de l'art : analyses et propositions : second rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  André Chandernagor  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er avril 1998

Art, science, technologie : rapport remis à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Risset  ;  Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le  1er novembre 1998

Haut de page