Artisan

Artisan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. François Bayrou, Premier ministre, à RMC le 7 février 2025, sur le mouvement des Gilets jaunes, les micro-entrepreneurs et artisans et le droit du sol.

Interview

Discours de Mme Rachida Dati, ministre de la Culture, sur la restauration de la cathédrale de Dijon, la prochaine rénovation de sa flèche et sur les moyens alloués pour le "Plan Cathédrale", Dijon le 9 janvier 2025.

Déclaration

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur les métiers de la table, les aides de l'État pour les artisans et les entreprises confrontés à l'augmentation de la facture énergétique et les aides à l'apprentissage, Paris le 5 janvier 2023.

Déclaration

Interview de Mme Olivia Grégoire, ministre chargée des PME, du commerce, de l'artisanat et du tourisme, à CNews le 30 novembre 2022, sur les aides de l'Etat aux artisans et entreprises face à l'augmentation des prix de l'énergie, la réforme de l'assurance chômage, le pouvoir d'achat, un visa pour les métiers en tension et l'insécurité autour de la Tour Eiffel.

Interview

Rapport d'information (…) sur l'impact de la crise de la covid-19 et les nouvelles mutations du secteur des métiers d'excellence et métiers d'art

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Barbara Bessot-Ballot  ;  Philippe Huppé  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de M. Alain Griset, ministre des petites et moyennes entreprises, sur les efforts du gouvernement en faveur des artisans, à Paris le 2 décembre 2020.

Conférence de presse

Rapport annuel 2019 de l'Observatoire des délais de paiement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire des délais de paiement

Remis le 

Interview de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail à CNews le 28 août 2019, sur l'artisanat et la réforme des régimes de retraite.

Interview

Les nouvelles formes du travail indépendant

Avis

Auteur(s) :  Sophie Thiery  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Ouverture de l'assurance chômage aux travailleurs indépendants

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Michel Charpin  ;  Pierre-Marie Carraud  ;  Claire Durrieu  ;  Camille Freppel  ;  Laurent Caussat  ;  Eve Robert  ;  Clement Cadoret  ;  Solène Baubry  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Evolutions de l'assiette et des modalités de calcul et de recouvrement des cotisations sociales des travailleurs indépendants

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alexandre Jevakhoff  ;  Nicolas Bondonneau  ;  Camille Herody  ;  Sébastien Grobon  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2014-626 du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabrice Verdier  ;  Daniel Fasquelle  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

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