Artisan

Artisan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le fonctionnement du RSI dans sa relation avec les usagers : rapport d'étape

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sylviane Bulteau  ;  Fabrice Verdier  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur les métiers de l'artisanat, notamment le projet Eurartisanat, Lille le 22 mai 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur le secteur économique de la gastronomie, à Paris le 5 mai 2015.

Déclaration

Interview de M. Manuel Valls, Premier ministre, à BFM TV/RMC le 31 mars 2015, sur le résultat du deuxième tour des élections départementales, la poursuite de la politique de réformes, la relance de l'investissement et la situation des salariés de Moryglobal.

Interview

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur l'artisanat et le plan de relance de l'apprentissage, Paris le 12 mars 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur les mesures d'aide au secteur de l'artisanat, à Paris le 3 décembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur les forces et les faiblesses du secteur de l'artisanat, notamment l'apprentissage, Paris le 23 octobre 2014.

Déclaration

Les professions réglementées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances

Remis le  1er mars 2013

La Sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale - Septembre 2014

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Production de chaleur et de confort d'été pour les logements individuels et les petits immeubles collectifs - Etude des potentialités et des facteurs de développement de l'utilisation du solaire thermique et de la géothermie à très basse énergie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Gazeau  ;  Jean-Louis Durville  ;  Alain Femenias  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2013

Déclarations de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, et de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur la modernisation des conditions d'exercice de la profession de taxi et le renforcement des règles s'appliquant aux VTC, à l'Assemblée nationale le 10 juillet 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les mesures en faveur de l'artisanat, l'évolution des chambres de métier et de l'artisanat dans le cadre de la réforme territoriale et la priorité de la relance de l'apprentissage, à Evry le 16 juin 2014.

Déclaration

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