Artisan

Artisan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation de la COG 2012-2015 du Régime Social des Indépendants (RSI)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Bruant-Bisson  ;  Annelore Coury  ;  Marie Daude  ;  Louis-Charles Viossat  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rénovation énergétique du parc de logements : contributions et pilotage de la formation professionnelle des artisans du bâtiment

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Claude Gazeau  ;  Agnès Mouchard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur les dispositifs d'aides pour le secteur du bâtiment et des travaux publics, Paris le 11 décembre 2015.

Déclaration

Intervention de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur la valorisation des métiers d'art et de l'artisanat et la nécessaire réforme des qualifications professionnelles, Paris le 8 décembre 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 décembre 2015. L'encouragement des indépendants.

Communiqué

Interview de M. Manuel Valls, Premier ministre, à BFM TV/RMC le 9 décembre 2015, sur la lutte contre le terrorisme, notamment sur Internet, la campagne de la gauche face au Front national pour le second tour des élections régionales, le régime social des indépendants (RSI) et la situation des éleveurs.

Interview

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur la politique gouvernementale de soutien à l'apprentissage, Paris le 19 octobre 2015.

Déclaration

Le régime social des indépendants (RSI)

Avis

Auteur(s) :  Monique Weber  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Le fonctionnement du RSI dans sa relation avec les usagers

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sylviane Bulteau  ;  Fabrice Verdier  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur les mesures de soutien et de valorisation de la gastronomie, à Paris le 29 juin 2015.

Déclaration

Interview de M. Thierry Mandon, secrétaire d'Etat à la Réforme de l'Etat et à la simplification, à Sud Radio le 8 juin 2015, sur le régime social des indépendants (RSI), la mise en place du prélèvement des impôts à la source et le débat autour de la loi Macron.

Interview

Le fonctionnement du RSI dans sa relation avec les usagers : rapport d'étape

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sylviane Bulteau  ;  Fabrice Verdier  ;  Premier ministre

Remis le 

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