Assemblée générale

Assemblée générale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Ernest-Antoine Seillière, président du MEDEF, sur le rôle des entrepreneurs pour préparer l'avenir, les valeurs du MEDEF et sa volonté de développer l'économie et de faire les adaptations indispensables à la réussite des entreprises, des salariés et du pays, Paris le 16 janvier 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la décentralisation, le rôle et les responsabilités des élus locaux, sur la loi sur la responsabilité pénale et sur la volonté de réformer le statut de l'élu local et de garantir l'autonomie fiscale des collectivités locales, Lille le 1er février 2001.

Déclaration

1er février 2001

Déclaration de M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement, sur les mesures gouvernementales de soutien à l'artisanat du bâtiment : la réforme de la TVA, la promotion des métiers du BTP, la réforme du financement du logement social, la loi sur la solidarité et le renouvellement urbain, et la qualification d'entreprise, Paris, le 7 avril 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 juin 2004. Réforme des règles de gestion des sociétés anonymes d'habitations à loyer modéré.

Communiqué

Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur la rénovation des préfectures, la déconcentration, la décentralisation et la gestion de la carrière des sous-préfets et des haut-fonctionnaires des préfectures, Paris le 28 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 2 mai 2001. Bilan des réunions de printemps du G7, du FMI et de la BIRD.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Mai 1991 Le Bilan de l'assemblée générale du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Septembre 1990 Compte-rendu de l'Assemblée générale annuelle du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 septembre 2000. Bilan de la réunion du G7 et des Assemblées annuelles du FMI et de la Banque mondiale.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Septembre 1989 Compte rendu de l'assemblée générale du FMI et de la Banque mondiale.

Communiqué

CM. 18 mai 1982 Composition de la délégation francaise à la 2ème session extraordinaire de l'Assemblée générale des Nations unies consacrée au désarmement.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi du 1er août 2003 de sécurité financière

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juillet 2004

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