Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre délégué à la santé, sur la politique de recours à la prévention et aux soins, Paris le 21 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur la coopération régionale en Océan indien et l'aide de la France aux pays et territoires de cette région, en particulier les Comores, Paris, le 20 juin 2001.

Discours

Discours de M. Michel Rocard, ministre du plan et de l'aménagement du territoire, sur l'économie sociale et des projets de développement des coopératives d'HLM, Paris le 19 mars 1982.

Déclaration

Message de M. Michel Rocard, ministre du plan et de l'aménagement du territoire, sur l'économie sociale, Paris le 22 septembre 1982.

Lettre

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le rôle des femmes de Mayotte, Dzaoudzi-Labattoir, Mayotte, le 20 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur le bilan de la saison touristique 2000, la campagne de promotion axée sur la qualité et la sécurité, l'aide au développement de la formation des jeunes, la fiscalité allégée lors de la transmission des enteprises, sur l'annonce de la création d'un code du tourisme, Agadir, le 24 janvier 2001.

Déclaration

Interview de M. Jean-Pierre Raffarin, vice-président de Démocratie libérale, dans "La Croix du 27 juin 2001, sur le financement et la fiscalité des associations et l'amélioration des relations avec les élus.

Article Interview

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur le rôle des associations et du mouvement associatif dans la protection du patrimoine et la décentralisation culturelle, Paris le 21 avril 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur l'enseignement des langues régionales, notamment le breton, Paris le 28 mai 2001.

Déclaration

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la relance du dialogue social et de la négociation collective, la lutte contre l'exclusion et la réduction de la fracture sociale, Paris le 4 janvier 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire, sur la modernisation du secteur de l'économie solidaire, le projet de statut de société coopérative d'intérêt collectif, l'ancrage de l'économie solidaire dans les territoires et dans l'agenda social européen, Paris le 2 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la liberté d'association, la vitalité du monde associatif, la relation entre l'Etat et les associations, l'annonce d'une augmentation de la déduction fiscale pour les dons aux associations et la signature d'une Charte d'engagements réciproques entre l'Etat et les associations, Paris le 1er juillet 2001.

Déclaration

1er juillet 2001

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