Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur le rôle des associations et du mouvement associatif dans la protection du patrimoine et la décentralisation culturelle, Paris le 21 avril 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur l'enseignement des langues régionales, notamment le breton, Paris le 28 mai 2001.

Déclaration

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la relance du dialogue social et de la négociation collective, la lutte contre l'exclusion et la réduction de la fracture sociale, Paris le 4 janvier 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire, sur la modernisation du secteur de l'économie solidaire, le projet de statut de société coopérative d'intérêt collectif, l'ancrage de l'économie solidaire dans les territoires et dans l'agenda social européen, Paris le 2 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la liberté d'association, la vitalité du monde associatif, la relation entre l'Etat et les associations, l'annonce d'une augmentation de la déduction fiscale pour les dons aux associations et la signature d'une Charte d'engagements réciproques entre l'Etat et les associations, Paris le 1er juillet 2001.

Déclaration

1er juillet 2001

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur les politiques sociales prioritaires prévues dans l'Agenda social européen, notamment l'emploi, les retraites, les droits des travailleurs et la mise en place de l'Observatoire européen du changement, Stockholm le 23 mars 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, sur le mouvement associatif, les relations Etat - associations, le bénévolat et les créations d'emplois pour les jeunes, Paris le 28 avril 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, sur la vie associative, Paris le 21 février 1999.

Déclaration

Déclarations de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur la politique d'intégration au niveau local et national, à Deuil La Barre et Villiers Le Bel le 4 avril 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la liberté d'association, sa garantie par le juge, l'approfondissement des droits fondamentaux, la protection des libertés publiques et l'éventualité d'étendre la saisine du Conseil Constitutionnel aux citoyens, Paris le 30 juin 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Anne-Marie Couderc, ministre délégué pour l'emploi, en réponse à une question sur le désengagement de l'Etat en matière de financement des associations hébergeant des objecteurs de conscience, dans le cadre de la réforme du service civil, au Sénat le 15 avril 1997.

Discours

Déclaration de M. François Patriat, secrétaire d'Etat aux PME, à l'artisanat, au commerce et à la consommation, sur la réalisation d'une brochure d'information sur le crédit à la consommation, Paris, le 31 janvier 2001.

Déclaration

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