Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, sur le mouvement associatif, les relations Etat - associations, le bénévolat et les créations d'emplois pour les jeunes, Paris le 28 avril 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, sur la vie associative, Paris le 21 février 1999.

Déclaration

Déclarations de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur la politique d'intégration au niveau local et national, à Deuil La Barre et Villiers Le Bel le 4 avril 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la liberté d'association, sa garantie par le juge, l'approfondissement des droits fondamentaux, la protection des libertés publiques et l'éventualité d'étendre la saisine du Conseil Constitutionnel aux citoyens, Paris le 30 juin 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Anne-Marie Couderc, ministre délégué pour l'emploi, en réponse à une question sur le désengagement de l'Etat en matière de financement des associations hébergeant des objecteurs de conscience, dans le cadre de la réforme du service civil, au Sénat le 15 avril 1997.

Discours

Déclaration de M. François Patriat, secrétaire d'Etat aux PME, à l'artisanat, au commerce et à la consommation, sur la réalisation d'une brochure d'information sur le crédit à la consommation, Paris, le 31 janvier 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur le rôle de transmission entre les citoyens et l'administration, joué par les nouveaux délégués du Médiateur de la République, Paris le 10 avril 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, sur le rôle des constitutionnalistes européens pour dessiner une constitution européenne destinée à organiser et faire fonctionner les institutions communes, Paris le 31 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la lutte contre la cybercriminalité organisée par les Etats en partenariat avec les entreprises et les associations, Paris le 16 mai 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Madelin, président de Démocratie libérale, sur son programme pour l'élection présidentielle, notamment en matière d'enseignement, de sécurité, d'allègement de la fiscalité, de décentralisation et de régionalisation, de retraite et de don aux associations, intitulée "Le choix d'une nouvelle France", à Paris le 2 avril 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur les mesures gouvernementales en faveur des radios associatives, Sète, le 26 mars 1999.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 30 mars 1999, sur la rencontre entre M. Lionel Jospin et des représentants de cinq associations d'anciens combattants.

Communiqué

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