Audiovisuel

Audiovisuel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d'information (..) sur le projet de loi n°2488 relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l’ère numérique

Auteur(s) : Bérangère Couillard - Assemblée nationale. Délégation aux Droits des Femmes et à l'Égalité des Chances entre les Hommes et les Femmes

Date de remise :

Rapport

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2020

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'Audiovisuel

Date de remise :

Rapport

France Medias Monde - Observations définitives - Exercices 2013-2019

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) sur les projets de contrats d’objectifs et de moyens 2020-2022 de France Télévisions, France Médias Monde, Radio France, ARTE France et de l’Institut national de l’audiovisuel

Auteur(s) : Florence Provendier - Assemblée nationale. Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur les contrats d’objectifs et de moyens des sociétés de l’audiovisuel public (2020-2022)

Auteur(s) : Jean-Raymond Hugonet - Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Date de remise :

Rapport

Rapport sur les élections municipales des 15 mars et 28 juin 2020

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'Audiovisuel

Date de remise :

Rapport

Rapport au Parlement en application de l'article 14 de la loi du 30 septembre 1986 sur l'application de la charte alimentaire

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'Audiovisuel

Date de remise :