Audiovisuel

Audiovisuel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Interview de M. Olivier Dussopt, ministre des comptes publics, à Sud Radio le 8 mars 2022, sur la politique économique et les sanctions contre la Russie.

Interview

Rapport d’information (…) sur les crédits relatifs au cinéma du projet de loi de finances 2022

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérémy Bacchi  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cédric Roussel  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Charte visant à promouvoir une alimentation et des comportements favorables à la santé dans les programmes audiovisuels et les publicités (2020-2024)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Conseil des ministres du 13 octobre 2021. Droit d'auteur et droits voisins.

Communiqué

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique, le 29 septembre 2021.

Conférence de presse

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur les œuvres culturelles à l'ère numérique, au Sénat le 21 septembre 2021.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur le projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique et la loi organique relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, au Sénat le 13 avril 2021.

Discours

Conseil des ministres du 25 août 2021. Droit d'auteur et droits voisins.

Communiqué

Rapport d'information (..) sur le projet de loi n°2488 relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l’ère numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bérangère Couillard  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

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