Audiovisuel

Les exportations de programmes audiovisuels français, diagnostic et propositions

Rapport officiel

Auteur(s) : Eric Moniot ; Centre national de la cinématographie

Remis le 1er juillet 2005

Analyses et propositions des partenaires sociaux du secteur sur l'emploi dans le spectacle, présentées et mises en forme par Jean-Paul Guillot

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Paul Guillot ; Ministère de la culture et de la communication ; Ministère de l'Emploi, du Travail et de l'Insertion professionnelle des Jeunes

Remis le 1er octobre 2005

Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires étrangères sur une mission effectuée au Nigeria

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Brana ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le Conseil supérieur de l'audiovisuel

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Marc ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'activité 2002 du Ministère de la culture et de la communication

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 2003

Rapport d'information (...) sur les métiers artistiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Kert ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er décembre 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la stratégie d'action culturelle de la France à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Louis Duvernois ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er décembre 2004

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les conventions collectives des personnels de l'audiovisuel public

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Patrice Martin-Lalande ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er septembre 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la redevance audiovisuelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Patrice Martin-Lalande ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er juillet 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le financement de l'audiovisuel public

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Belot ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2000

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 1er juin 2001

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 1er juillet 2003

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