Audit

Audit : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 2012 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Synthèse, exploitation et enseignements des inspections et audits risques naturels et hydrauliques départementaux effectués au titre du programme 1997-2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascal Douard  ;  Yvan Aujollet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er août 2014

Rapport annuel 2013 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Audit et évaluation de la Fémis

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie Bertin  ;  François Hurard  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le  1er mars 2013

Audit de l'Agence de mutualisation des universités et des établissements

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascal Aimé  ;  Philippe Pierrey  ;  Eric Pimmel  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er décembre 2013

déclaration de M. pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, sur l'évolution du rôle des commissaires aux comptes, La Défense le 5 décembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur l'avenir du système informatique "Louvois" de paiement des salaires des militaires, à Varces le 3 décembre 2013.

Déclaration

Audit thématique sur les dispositifs de recueil de données sur l'efficacité énergétique des bâtiments (logements et locaux tertiaires)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Claude Gazeau  ;  Bruno Lebental  ;  Jean-Michel Nataf  ;  Jean Rebuffel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2013

Mission d'audit sur le programme 203 : Infrastructures et services de transports (IST)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Massoni  ;  Hervé de Tréglodé  ;  Benoît Weymuller  ;  Daniel Chemin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2013

Audit du Parc naturel des Ecrins

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascale Humbert  ;  Jean-Marc Lacave  ;  Alain Monnier  ;  Raymonde Piolat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er décembre 2012

Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Annick Helias  ;  Bertrand Creuchet  ;  Aude Dufourmantelle  ;  Françoise Gadbin  ;  Cyril Gomel  ;  Bernadette Vandewalle  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2012

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports et de l'économie maritime, en réponse à une question sur la procédure de vote par Internet des Français de l'étranger, au Sénat le 18 octobre 2012.

Déclaration

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