Audit

Audit : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Audit du Parc naturel des Ecrins

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascale Humbert  ;  Jean-Marc Lacave  ;  Alain Monnier  ;  Raymonde Piolat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er décembre 2012

Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Annick Helias  ;  Bertrand Creuchet  ;  Aude Dufourmantelle  ;  Françoise Gadbin  ;  Cyril Gomel  ;  Bernadette Vandewalle  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2012

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports et de l'économie maritime, en réponse à une question sur la procédure de vote par Internet des Français de l'étranger, au Sénat le 18 octobre 2012.

Déclaration

Rapport de la mission d'audit relative à l'école nationale de voile et des sports nautiques de Saint-Pierre-Quiberon

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Massey  ;  Claudie Quillien  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le  1er juin 2011

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 2 juillet 2012, sur l'audit de la Cour des comptes concernant la situation et les perspectives des finances publiques.

Communiqué

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, sur l'annonce de la fin de la révision générale des politiques publiques (RGPP) et de l'abogation prochaine du conseiller territorial, à Saint-Etienne le 28 juin 2012.

Déclaration

Déclaration de politique générale de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur l'endettement de la France et la mobilisation des Français pour le redressement, la démocratie et la justice sociale, l'objectif de la maîtrise des dépenses publiques, la compétitivité et les grandes priorités du quinquennat, à l'Assemblée nationale le 3 juillet 2012.

Déclaration

Interview de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, à RMC le 1er juin 2012, sur le financement des engagements du président de la République, la hiérarchie des salaires au sein des entreprises publiques, la politique fiscale, la préparation de la conférence sociale, l'épargne réglementée, les entreprises en difficulté, le SMIC et le retour de l'âge de la retraite à 60 ans après 41 ans de cotisations.

Interview

1er juin 2012

Interview de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, à France Inter le 18 mai 2012, sur la charte de déontologie du gouvernement, la hiérarchie des salaires dans les entreprises publiques, la préparation de la future conférence sociale, les rythmes scolaires, le retour partiel à la retraite à 60 ans, l'état des finances publiques et la politique étrangère et européenne.

Interview

Rapport annuel 2011 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les mesures destinées à renforcer la sûreté des centrales nucléaires et la part de l'énergie nucléaire dans le bouquet énergétique de la France, à Paris le 8 mars 2012.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la sécurité nucléaire et la place du nucléaire dans la politique énergétique de la France, à Fontenay-aux-Roses le 19 décembre 2011.

Déclaration

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