Automobile

Automobile : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, à RMC le 29 décembre 2014, sur les secours apportés aux automobilistes en difficulté dans les Alpes et les relations entre l'Etat et les sociétés d'autoroutes.

Interview

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur un appel à la prudence et à la responsabilité dans le commentaire sur les motivations d'un conducteur ayant délibérément percuté des passants à Dijon la veille, Dijon le 22 décembre 2014.

Déclaration

Les ventes publiques en France - Rapport d'activité 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Les ventes publiques en France - Rapport d'activité 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Les ventes publiques en France - Rapport d'activité 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le  1er juin 2011

Les ventes publiques en France - Rapport d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Les ventes aux enchères publiques en France - Rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Les ventes aux enchères publiques en France - Rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 15 mars 2014, sur le bilan de la mise en oeuvre de la circulation alternée à Paris et dans le petite couronne.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, sur le lancement d'initiatives concrètes pour structurer la filière des transports intelligents, à Versailles le 11 février 2014.

Déclaration

Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques - Tome III : présentation synthétique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Baupin  ;  Fabienne Keller  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques - Tome II : compte rendu des auditions publiques des 14 février, 19 mars, 11 avril, 5 juin et 5 décembre 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Baupin  ;  Fabienne Keller  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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