Automobile

Automobile : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les ventes publiques en France - Rapport d'activité 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Les ventes publiques en France - Rapport d'activité 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le  1er juin 2011

Les ventes publiques en France - Rapport d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Les ventes aux enchères publiques en France - Rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Les ventes aux enchères publiques en France - Rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 15 mars 2014, sur le bilan de la mise en oeuvre de la circulation alternée à Paris et dans le petite couronne.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, sur le lancement d'initiatives concrètes pour structurer la filière des transports intelligents, à Versailles le 11 février 2014.

Déclaration

Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques - Tome III : présentation synthétique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Baupin  ;  Fabienne Keller  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Baupin  ;  Fabienne Keller  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques - Tome II : compte rendu des auditions publiques des 14 février, 19 mars, 11 avril, 5 juin et 5 décembre 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Baupin  ;  Fabienne Keller  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Conseil des ministres du 23 décembre 2013. Géolocalisation

Communiqué

Mission relative à l'identification des véhicules pour la qualité de l'air

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Follenfant  ;  Jean-Yves Le Gallou  ;  Pascal Clément  ;  Benoit Bettinelli  ;  Jean-Pierre Dardayrol  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er juin 2013

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