Automobile

Automobile : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 03 Avril 1996 Air et utilisation rationnelle de l'énergie.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Mai 1990 Sécurité routière et maritime.

Communiqué

Conseil des ministres du 06 Septembre 1989

Communiqué

Musées et patrimoine automobile en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Rodolphe Rapetti  ;  Direction des Musées de France

Remis le  1er mars 2007

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

Sécurité routière et circulation : la responsabilité des différents acteurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Da Costa  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur les défis du secteur automobile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Cornu  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Modulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d'émissions polluantes des véhicules

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Beltoise  ;  Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer

Remis le 

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le  1er juillet 2006

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur les nouveaux défis de l'industrie automobile dans les domaines de l'innovation, de l'environnement et de l'emploi, Paris le 29 septembre 2006.

Déclaration

L'automobile française : une filière majeure en mutation

Avis

Auteur(s) :  Roland Gardin  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport sur la mise en oeuvre des mesures relatives aux véhicules gravement endommagés

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Musso  ;  Jean-Yves Le Gallou  ;  Henry-Gérard Pontonnier  ;  Henri Legendre  ;  Georges Poulenat  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de la police nationale  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

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