Automobile

Auteur(s) :  Christian Cabal  ;  Claude Gatignol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  14 décembre 2005

Auteur(s) :  Commission interministérielle Véhicules propres et économes

Remis le  1er septembre 2004

Auteur(s) :  Gérard Larcher  ;  Gérard César  ;  Michel Bécot  ;  Philippe Arnaud  ;  Daniel Reiner  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er juillet 2003

Auteur(s) :  Jean Moreau de Saint-Martin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2001

Auteur(s) :  Gérard Miquel  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er octobre 2002

Auteur(s) :  Serge Lepeltier  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er décembre 2001

Auteur(s) :  Christine Murret-Labarthe  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er juin 2005

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le  1er mai 2005

Auteur(s) :  Commission interministérielle Véhicules propres et économes

Remis le  1er octobre 2005

Auteur(s) :  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer. Direction des transports terrestres

Remis le  1er novembre 2004

Auteur(s) :  Direction des Entreprises commerciales, artisanales et de Services

Remis le  1er novembre 2003

Auteur(s) :  Michel Raymond  ;  Christian Bourget  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2004