Autonomie universitaire

Autonomie universitaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, sur le bilan du plan Université 2000 et les grandes orientations du plan U3M pour l'université du troisième millénaire notamment le développement de la recherche, des nouvelles technologies et de la coopération universitaire, Paris le 4 décembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 octobre 2003. La rentrée universitaire 2003.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 octobre 2002. Les nouvelles perspectives pour l'enseignement supérieur.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Avril 1992 Diverses dispositions relatives à l'éducation nationale.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Janvier 1992 Statuts des enseignants chercheurs.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Avril 1994 Enseignement supérieur.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 Juin 1993 Les Orientations de la politique de la recherche et de l'enseignement supérieur.

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la politique de l'enseignement supérieur, notamment le bilan du plan "Université 2000" et la poursuite de la coopération universitaire et de l'aménagement du territoire universitaire, Paris le 3 décembre 1998.

Déclaration

CM. 4 juillet 1984 L'application de la réforme de l'enseignement supérieur.

Communiqué

L'enseignement supérieur en France - Etat des lieux et propositions

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Goulard  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

La carte universitaire d'Ile-de-France : une recomposition nécessaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur la modernisation de la gestion des universités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2000

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