Républiquefrançaise
Autoroute : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jacques Vigneron ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er avril 2001
Auteur(s) : Christian Stoffaes ; Ministère des Affaires européennes
Remis le 1er juillet 2003
Rapport interne
Auteur(s) : Pierre Balland ; Jean-François Graujeman ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er novembre 1997
Auteur(s) : Jean-François Graujeman ; Pierre Balland ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er janvier 1998
Auteur(s) : Pierre Balland ; Pierre Chassande ; Mission d'inspection spécialisée de l'environnement ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er février 1998
Auteur(s) : Dominique Schwartz ; Jean-Pierre Taroux ; Conseil national des Transports
Remis le 1er août 2001
Rapport officiel
Auteur(s) : François Lepingle ; Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer
Remis le 1er janvier 2003
Auteur(s) : Jean-Claude Suzanne ; Bernard Glass ; Philippe Huet ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Ministère de l'Environnement
Remis le 1er mars 1996
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Michel Burdeau ; Louis Blaise ; Yves Fournier ; Michel Taillier ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts
Remis le 1er novembre 2001
Déclaration
16 novembre 1979