Républiquefrançaise
Aveugle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
9 octobre 2001
24 janvier 2001
Communiqué
23 mai 1984
Rapport d'étude
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 1er juin 2002
Auteur(s) : Jean Moreau de Saint-Martin ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er janvier 2001
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Didier Noury ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er mars 2004
Auteur(s) : Patrick Segal ; Gautier Maigne ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Claire Aubin ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er avril 2004
Rapport officiel
Auteur(s) : Philippe Thoumie ; Secrétariat d'État aux personnes handicapées ; Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies
Remis le 1er janvier 2004
Auteur(s) : Julien Perben ; Secrétariat d'État aux personnes handicapées ; Secrétariat d'Etat à la Réforme de l'Etat
Remis le 1er décembre 2003
Auteur(s) : François Auvigne ; Benjamin Dubertret ; Cédric Goubet ; Roland Cecchi-Tenerini ; Gautier Maigne ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er mai 2003
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er juin 2003