Républiquefrançaise
Aveugle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
15 avril 2015
Rapport d'étude
Auteur(s) : Conseil supérieur de l'audiovisuel
Remis le 1er avril 2014
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 21 janvier 2014
Auteur(s) : Catherine Meyer-Lereculeur ; Inspection générale des affaires culturelles
Remis le 15 novembre 2013
22 octobre 2013
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 1er janvier 2013
Remis le 30 mai 2012
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Catherine Giffard ; Inspection générale des affaires culturelles
Remis le 1er juin 2012
14 septembre 2010
18 juin 2009
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Claude Birraux ; Henri Revol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 2 juillet 2008
Auteur(s) : Direction du Développement des Médias
Remis le 15 janvier 2008