Banque de données

Banque de données : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. René Souchon, secrétaire d'Etat à l'agriculture et à la forêt, sur le développement de la filière bois, Paris, le 5 décembre 1984.

Déclaration Sélection

Déclaration de M. Roland Dumas, porte-parole du gouvernement, sur le Conseil des ministres du 8 août 1984.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 6 juin 2001, sur la politique des sites et sols pollués par une activité industrielle.

Communiqué

Déclaration de M. Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la recherche, interviews à RTL, France Inter, "Le Parisien" et "Le Figaro" du 12 février 2001, sur le programme génome humain notamment l'historique des recherches sur le séquençage, le budget et le statut juridique.

Article Déclaration Interview

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur le rôle d'Interpol et de la coopération policière dans le contrôle de la criminalité internationale, Marrakech le 5 novembre 2007.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur le débat public et l'accès à l'information en matière d'environnement, Paris le 22 février 2007.

Déclaration Conférence de presse

Conseil des ministres du 22 octobre 1997. La protection juridique des bases de données.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 juin 2001. Sites et sols pollués par une activité industrielle.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Février 1994 Les "Autoroutes" de l'information.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Janvier 1994 La Politique de l'information scientifique et technique.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Février 1991 La Politique d'information scientifique et technique.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur les missions et les objectifs de la Documentation française, Paris le 16 octobre 1995.

Déclaration

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