Banque de données

Banque de données : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 11 Septembre 1985 Le développement des techniques modernes dans l'administration.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Mai 1985 Les sciences de l'homme et de la société dans le dispositif français de recherche.

Communiqué

Conseil des ministres du 8 Aoùt 1984 La réorganisation du système informatique d'accès au droit.

Communiqué

Surveillance épidémiologique du diabète de l'enfant

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claire Lévy-Marchal  ;  Anne Fagot-Campagna  ;  Madeleine Daniel  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er novembre 2007

Stratégies contractuelles et gestion de la relation de travail : pré-enquête sur la constitution d'une base de données de contrats de travail

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er juillet 2003

Rapport du groupe de travail sur le traitement des crimes en série

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la justice  ;  Direction des Affaires criminelles et des Grâces

Remis le 

27ème rapport d'activité 2006 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique européenne des visas

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Les systèmes d'information des régimes de sécurité sociale relatifs aux accidents de travail et aux maladies professionnelles : vers un entrepôt national de données ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Chevalier  ;  Marcel Goldberg  ;  Ellen Imbernon  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er août 2006

Le coût des empreintes génétiques. Maîtriser la dépense budgétaire induite par les analyses génétiques sur personnes dénommées : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Cannard  ;  Bruno Steinmann  ;  Françoise Lalande  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des Services judiciaires  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2005

Rapport d'enquête sur le référentiel à grande échelle de l'Institut géographique national

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Lubek  ;  Philippe Cannard  ;  Yves Cousquer  ;  Valérie Champagne  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

26ème rapport d'activité 2005 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 

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