Banque de données

Banque de données : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur l'évolution des missions et les perspectives d'avenir de l'Institut Géographique National, Saint-Mandé, le 12 octobre 1999.

Déclaration

Document complémentaire relatif à la mise en application de certaines dispositions contenues dans la Charte de Paris pour une nouvelle Europe notamment les modalités d'organisation des nouvelles institutions de la CSCE, Paris le 21 novembre 1990.

Communiqué

Déclaration commune des neuf pays de la Méditerranée occidentale, sur la coopération et le dialogue en Méditerranée occidentale entre les pays de l'Union du Maghreb arabe et les pays de l'Europe du Sud, Rome le 10 octobre 1990.

Communiqué

Résolution du Conseil des Communautés européennes, sur le Livre vert sur l'environnement urbain, Bruxelles le 21 décembre 1990.

Communiqué

Déclaration commune du président de la République française et du chancelier de la République Fédérale d'Allemagne à l'issue du quarante huitième sommet franco-allemand, le 28 octobre 1986.

Communiqué

Déclaration de M. Jean Arthuis, secrétaire d'Etat chargé de la consommation de la concurrence et de la participation, sur la sécurité des produits et les actions en France et au niveau européen pour la prévention des accidents domestiques.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Longuet, ministre chargé des P et T, sur les services télématiques du journal "Le Monde" et sur l'évolution des tarifs sur le kiosque télématique, Paris le 8 septembre 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Charles Pasqua, ministre de l'intérieur, sur l'organisation de la sécurité civile au niveau national et au niveau des préfets de zone, Lyon le 25 juin 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Valade, ministre chargé de la recherche et de l'enseignement supérieur, sur les activités du serveur SUNIST, Lyon le 14 janvier 1988.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Mexandeau, ministre des PTT, sur les banques de données et les télécommunications, Paris le 22 juin 1982.

Déclaration

Discours de M. Pierre Mauroy, Premier ministre, à l'inauguration de l'institut de recherches économiques et sociales (IRES), Paris le 22 novembre 1982.

Déclaration

Interview de M. Pierre Bérégovoy, ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale, à RTL le 12 septembre 1982 sur la politique sociale.

Interview

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