Banque de données

Banque de données : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Eléments de l'intervention de M. Jean-Michel Baylet, ministre chargé du tourisme, sur les comités régionaux du tourisme, l'aide de l'Etat aux régions, l'information statistique et les compétences des collectivités locales en matière de tourisme, Paris le 28 novembre 1990.

Déclaration

CM. 4 novembre 1981 L'occupation des locaux de l'ancienne école polytechnique

Communiqué

CM. 18 mars 1981 Le plan de développement de l'informatique et de la télématique dans l'enseignement.

Communiqué

Tribune de M. Georges Sarre, président délégué du Mouvement des citoyens, dans "Le Quotidien du médecin" du 24 mai 2000, sur sa proposition d'une extension des prélèvements d'ADN à "tout délinquant susceptible d'être emprisonné" et sur l'utilisation systématique d'un fichier des empreintes génétiques.

Article Périodique Tribune

Eléments de la déclaration de M. Jack Lang, ministre de la culture de la communication des grands travaux et du bicentenaire, sur la politique de la photographie, Paris le 1er juin 1989.

Conférence de presse Déclaration

1er juin 1989

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la politique d'information sur les formations, Dijon le 25 novembre 1988.

Déclaration

Déclarations de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, sur le réseau européen d'information Handynet, l'insertion sociale et les aides techniques aux handicapés et le rôle de l'Institut national des jeunes aveugles, Paris le 31 janvier et le 10 février 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Georges Fillioud, ministre de la communication, à l'inauguration d'Expo-langues, sur les relations linguistiques, Paris le 28 janvier 1983.

Déclaration

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, sur la signature du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2003 à 2006 entre l'Etat et l'Institut géographique national (IGN), à Paris le 10 septembre 2003.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du 15 septembre 2003, sur le projet de loi instaurant un fichier des délinquants sexuels.

Communiqué

Discours de M. François Mitterrand, Président de la République, à la séance de clôture de la Conférence des chefs d'Etat et de gouvernement des pays ayant en commun l'usage de la langue française, Paris, mercredi 19 février 1986.

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 19 octobre 1995, sur la mise en place par le ministère d'un serveur Web d'informations relatives à la France sur le réseau Internet.

Communiqué

Haut de page