Banque de données

Banque de données : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission d'expertise sur les méthodes de l'Inventaire forestier national (IFN)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Charles Dereix  ;  Jean-Jacques Lafitte  ;  Jean-Pierre Puig  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques

Remis le  1er juillet 2011

Pour une politique ambitieuse des données publiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Romain Lacombe  ;  Pierre-Henri Bertin  ;  François Vauglin  ;  Alice Vieillefosse  ;  Ministère de l'Industrie, de l'Energie et de l'Economie numérique  ;  Délégation aux Usages de l'Internet

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur les droits de l'individu dans la révolution numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Bloche  ;  Patrice Verchère  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 25 mai 2011, sur la circulaire relative à la création du portail unique des informations publiques de l'État "data.gouv.fr" par la mission "Etalab" et l'application des dispositions régissant le droit de réutilisation des informations publiques.

Communiqué

Rapport sur les apports des sciences et technologies à l'évolution des marchés financiers - Compte rendu de l'audition publique du 14 octobre 2010 et de la présentation des conclusions, le 17 novembre 2010

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le développement de l'utilisation de l'information géographique au moyen du référentiel à grande échelle et les compétences du Conseil national de l'information géographique, à Paris le 23 novembre 2010.

Déclaration

L'entrepôt de données proposé par l'Agence de mutualisation des universités et des établissements et l'aide au pilotage des établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascal Aimé  ;  Alain Gombert  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

L'évolution du dispositif d'échange de données informatisé EDI SACHA

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Josy Mazodier  ;  Jacques Vardon  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

La gouvernance de l'interopérabilité sémantique est au coeur du développement des systèmes d'information en santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marius Fieschi  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

Internet et le respect de la vie privée

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Gorichon  ;  Dominique Varenne  ;  Maurice Sportiche  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er mars 2009

Conseil des ministres du 6 mai 2009. La lutte contre la fraude.

Communiqué

29ème rapport d'activité 2008 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 

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