Banque

Banque : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration conjointe franco-espagnole sur la construction européenne, les relations entre la France et l'Espagne et sur les questions internationales, le 27 novembre 2013.

Communiqué

Conférence de presse conjointe de MM. François Hollande, Président de la République, et Mariano Rajoy, président du gouvernement espagnol, sur les relations franco-espagnoles et sur la construction européenne, à Madrid le 27 novembre 2013.

Conférence de presse Déclaration

Conférence de presse conjointe de MM. François Hollande, Président de la République, et Enrico Letta, président du Conseil des ministres de la République d'Italie, sur les relations franco-italiennes, la construction européenne et sur le nucléaire iranien, à Rome le 20 novembre 2013.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, sur la signature de l'accord FATCA (échange automatique de données fiscales) avec les Etats-Unis, à Paris le 14 novembre 2013.

Déclaration

Conclusions du Conseil européen sur l'économie numérique, l'innovation et les services, la politique économique et sociale, l'Union économique et monétaire, le partenariat oriental et sur les flux migratoires, le 25 octobre 2013.

Communiqué

Conférence de presse de M. François Hollande, Président de la République, sur le système d'écoutes américain et l'Union européenne, l'économie numérique et sur l'Union bancaire, à Bruxelles le 24 octobre 2013.

Conférence de presse Déclaration

Rapport (…) sur le rôle des banques et acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières (…) et sur les équilibres économiques ainsi que sur l'efficacité du dispositif législatif, juridique et administratif destiné à la combattre. Tome 1

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Pillet  ;  Eric Bocquet  ;  Sénat

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières en ses conséquences fiscales et sur les équilibres économiques ainsi que sur l'efficacité du dispositif législatif, juridique et administratif destiné à la combattre - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Pillet  ;  Eric Bocquet  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur de l'agriculture, à Cournon d'Auvergne le 2 Octobre 2013.

Déclaration

Conférence de presse de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, sur la mise en oeuvre de l'espace unique des paiements en euros (SEPA), Paris le 23 septembre 2013.

Déclaration Conférence de presse

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur les enjeux de la filière forestière en termes économiques et de développement durable, Paris le 31 mai 2013.

Déclaration

Les conditions de financement des établissements publics de santé auprès du secteur bancaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Didier Banquy  ;  Pierre Painault  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

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