Banque

Banque : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, sur la mise en oeuvre de l'espace unique des paiements en euros (SEPA), Paris le 23 septembre 2013.

Déclaration Conférence de presse

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur les enjeux de la filière forestière en termes économiques et de développement durable, Paris le 31 mai 2013.

Déclaration

Les conditions de financement des établissements publics de santé auprès du secteur bancaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Didier Banquy  ;  Pierre Painault  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Conseil des ministres du 24 juillet 2013. Le suivi des mesures pour l'emploi et le soutien à l'économie : la réunion du G20 du 18 au 20 juillet 2013 à Moscou.

Communiqué

Déclaration de M. Thierry Repentin, ministre des affaires européennes, sur les avancées en matière de construction européenne, à l'Assemblée nationale le 3 juillet 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Repentin, ministre des affaires européennes, sur les avancées en matière de construction européenne, au Sénat le 4 juillet 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, sur les fondamentaux de la politique gouvernementale en matière économique et les chantiers à venir pour un financement durable de l'économie, Paris le 11 juillet 2013.

Déclaration

Rapport d'information (...) relatif au traitement par l'administration fiscale des informations contenues dans la liste reçue d'un ancien salarié d'une banque étrangère

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Eckert  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif aux avoirs bancaires et aux contrats d'assurance-vie en déshérence

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Eckert  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Conférence de presse de M. François Hollande, Président de la République, notamment sur la politique économique au niveau européen et sur le déficit public français, à Bruxelles le 27 juin 2013.

Conférence de presse Déclaration

Conférence de presse de M. François Hollande, Président de la République, notamment sur l'Union bancaire, la Commission européenne, l'élargissement de l'Union européenne et sur le déficit public, à Bruxelles le 28 juin 2013.

Conférence de presse Déclaration

Conclusions du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013.

Communiqué

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