Bien d'équipement

Bien d'équipement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les exportations des biens à double usage - Rapport au Parlement - Septembre 2025

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le 

Les exportations des biens à double usage de la France - Rapport 2024

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le 

Rapport au Parlement sur les exportations des biens à double usage de la France - Juillet 2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le 

Les exportations des biens à double usage - Rapport au Parlement - Juillet 2022

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le  1er juillet 2022

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, dans "France Antilles" le 5 octobre 2010, sur les dispositions du budget pour 2011 concernant les "niches fiscales" de l'outre-mer et les modifications apportées à la loi pour le développement économique de l'outre-mer (LODEOM).

Interview

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre de l'industrie, sur le projet industriel de fabrication de batteries pour véhicules électriques sur le site industriel de Flins, Flins le 5 novembre 2009.

Déclaration

CM. 16 janvier 1981 L'achèvement du programme des travaux du gouvernement : Table des matières.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Mai 1991 L'Industrie des biens d'équipement.

Communiqué

Interview de Pierre Bérégovoy, ministre de l'économie des finances et du budget, dans "L'Usine Nouvelle" du 8 novembre 1990, sur les risques d'inflation et de chute des investissements suite au conflit du Golfe, sur la participation des salariés dans leur entreprise, sur le déficit industriel français et sur le projet de monnaie unique européenne.

Article Interview

CM. 17 juin 1981 Déclaration de monsieur le président de la République.

Communiqué

CM. 30 juillet 1980 Les échanges extérieurs de la France.

Communiqué

CM. 11 mars 1981 Le développement des industrie mécaniques.

Communiqué

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