Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la situation de l'industrie, de l'énergie et des télécommunications dans l'Union européenne et sur les actions règlementaires intervenues dans ces domaines lors de la Présidence française, Strasbourg le 11 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 20 juillet 2005. Le bilan de la transposition des directives européennes.

Communiqué

Interview de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, à RFO/AITV le 11 janvier 2001, sur le bilan de la politique de coopération de l'Union européenne sous la présidence française et l'action de la France dans le domaine de la coopération avec l'Afrique.

Interview

Conseil des ministres du 15 juillet 2005. Le bilan de la session parlementaire.

Communiqué

Intervention de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur le bilan de la présidence française de l'Union européenne dans le domaine de la coopération au développement, l'application de l'accord de Cotonou, le renforcement de l'efficacité de l'action extérieure de l'Union et l'adaptation des pays en voie de développement aux nouveaux défis, Bruxelles, le 9 janvier 2001.

Déclaration

Interview de M. François Bayrou, président de l'UDF, à Europe 1 le 13 décembre 2000, sur le bilan du sommet européen de Nice et sur le désengagement des Français dans la vie politique.

Interview

Conseil des ministres du 17 mars 2004. La simplification du droit et des procédures administratives.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 septembre 2005. Le bilan de la campagne de lutte contre les feux de forêt 2005.

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur l'action de M. Bernard Kouchner à la tête de la Mission d'administration intérimaire des Nations Unies au Kosovo, Paris le 13 janvier 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 24 mars 2005. La mise en oeuvre du plan pour le développement de l'administration électronique.

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur les grandes orientations de "la nouvelle étape de la décentralisation", notamment le renforcement de la démocratie citoyenne, la clarification des compétences, la modernisation des finances locales, à l'Assemblée nationale le 17 janvier 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 9 mars 2005. Le bilan et les perspectives de la charte nationale de l'égalité entre les hommes et les femmes.

Communiqué

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