Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur le bilan de la présidence française de l'UE (CIG sur la réforme des institutions communautaires, sécurité maritime, sécurité alimentaire, Europe sociale, fiscalité), Bruxelles le 25 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 février 2004. Le bilan de l'année touristique 2003.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 mars 2005. Le bilan de l'année touristique 2004.

Communiqué

Conseil des ministres du 8 décembre 2004. La maîtrise de l'immigration.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le bilan de l'année 2000 et notamment celui de la présidence française de l'Union européenne, la mondialisation, la rénovation de la démocratie grâce à l'action des parlementaires et la réforme du statut des élus locaux, Paris le 4 janvier 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 juillet 2004. La session parlementaire 2003-2004.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 février 2004. Le bilan de l'intercommunalité.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 janvier 2004. Le bilan de la construction de logements en 2003.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 février 2005. Le bilan des actions menées par l'Agence nationale de rénovation urbaine.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 décembre 2004. L'application des lois et la transposition des directives et décisions-cadres communautaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 9 février 2005. Bilan à mi-parcours de la session parlementaire et perspectives pour le travail parlementaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 février 2005. La transposition des directives et décisions-cadres européennes.

Communiqué

Haut de page