Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le caractère prioritaire de la mission "Sécurité" dans le budget pour 2015 et le bilan en matière de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée, à Beauvais le 19 novembre 2014.

Déclaration

Interview de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, à Europe 1 le 22 septembre 2014, sur le grève des pilotes d'Air France et le retour en politique de Nicolas Sarkozy.

Interview

Conseil des ministres du 25 septembre 2014. Les résultats du G20 Finances en Australie des 20 et 21 septembre 2014.

Communiqué

Intervention de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, à BFM/TV le 14 août 2014, sur les chiffres de la sécurité routière de juillet 2014.

Interview

Evaluation de la gestion du risque Maladie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Constance Bensussan  ;  Delphine Chaumel  ;  François Chièze  ;  Nathalie Destais  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

La qualité de service aux usagers de l'Assurance maladie : contribution au bilan de la COG 2010-2013 de la Cnamts et à la future convention

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Frédéric Salas  ;  Jérôme Veronneau  ;  Bruno Vincent  ;  Ihssane Slimani Houti  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2014

Conseil des ministres du 30 juillet 2014. Le bilan de la session parlementaire extraordinaire.

Communiqué

Déclaration de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et à l'autonomie, sur le projet de loi d'adapatation de la société au vieillissement et la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées, Paris le 8 juillet 2014.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la Commission des affaires sociales sur le régime social des indépendants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Noël Cardoux  ;  Jean-Pierre Godefroy  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur les autorités administratives indépendantes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'application des lois - Session parlementaire 2012-2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  David Assouline  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Conseil des ministres du 16 avril 2014. Le bilan des réunions financières internationales tenues à Washington du 10 au 12 avril 2014.

Communiqué

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