Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 30 juillet 2014. Le bilan de la session parlementaire extraordinaire.

Communiqué

Déclaration de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et à l'autonomie, sur le projet de loi d'adapatation de la société au vieillissement et la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées, Paris le 8 juillet 2014.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la Commission des affaires sociales sur le régime social des indépendants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Noël Cardoux  ;  Jean-Pierre Godefroy  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur les autorités administratives indépendantes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'application des lois - Session parlementaire 2012-2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  David Assouline  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Conseil des ministres du 16 avril 2014. Le bilan des réunions financières internationales tenues à Washington du 10 au 12 avril 2014.

Communiqué

Audit thématique sur l'application des dispositions d'urbanisme de la loi montagne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bertrand Creuchet  ;  Marie-Pierre Doizelet  ;  Jean-Jacques Kegelart  ;  Mauricette Steinfelder  ;  Jean Lalot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2013

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 15 mars 2014, sur le bilan de la mise en oeuvre de la circulation alternée à Paris et dans le petite couronne.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 26 février 2014, sur la conclusion de la concertation relative à la mise en oeuvre du volet l'accessibilité de la loi du 11 février 2005.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 février 2014. Le bilan d'étape et les perspectives de la session parlementaire.

Communiqué

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur la mobilisation de l'Etat en faveur des Outre-mer depuis 20 mois, avec notamment la loi de régulation économique, et les chantiers de 2014, à Paris le 17 janvier 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur la politique de l'immigration, à Paris le 31 janvier 2014.

Déclaration Conférence de presse

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