Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Massion  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la défense de l'agriculture sur le marché international, sur les mesures d'aide aux agriculteurs en difficulté (revenus, charges sociales, simplification administrative), Rennes le 12 septembre 2006

Déclaration

Conseil des ministres du 5 juillet 2006. Le bilan de la session parlementaire.

Communiqué

Application du protocole d'accord du 24 août 2004 sur la chirurgie française

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine d'Autume  ;  Henri Guidicelli  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : Rapport 2, proposition de scénarios pour la poursuite d'actions en faveur de la réduction de la pollution atmosphérique, de l'exposition chronique de la population en milieu urbain et des risques sanitaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Céline Boudet  ;  Agence française de sécurité sanitaire environnementale

Remis le  1er mai 2004

Programmes personnalisés de réussite éducative

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michele Chevalier-Coyot  ;  Alain Houchot  ;  Ghislaine Matringe  ;  Michel Valadas  ;  Katherine Weinland  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er juin 2006

Le Programme national de surveillance du mésothéliome (PNSM) : présentation générale et bilan des premières années de fonctionnement (1998-2004)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Rapport sur les bilans LOTI des LGV Nord Europe et Interconnexion Ile de France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Noël Chapulut  ;  Jean-Pierre Taroux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Bilan des zones franches urbaines : rapport au Parlement - 2002

Rapport d'étude, Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de la Ville et de la Rénovation urbaine

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la transposition des directives européennes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport du Médiateur de l'éducation nationale - Année 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Jutant  ;  Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le 

Rapport d'activité 2005 de l'Inspection générale des bibliothèques

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er juin 2006

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