Bilan

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République : Repères pour l'évaluation - 2002

Rapport officiel

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er avril 2003

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République : Enseignement supérieur : autonomie, comparaison, harmonisation - 1995-1999

Rapport officiel

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er janvier 1999

L'application de l'article 21-7 du code civil relatif à l'acquisition de la nationalité française à raison de la naissance et de la résidence en France : bilan de deux années d'application du système de manifestation de volonté (1994-1995)

Rapport interne

Auteur(s) : Hugues Fulchiron ; Vincent Bonnet ; Sylvain Grataloup ; Ministère de la justice ; Centre de Droit de la Famille

Remis le 1er mars 1997

Rapport d'information (...) sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Sylvie Desmarescaux ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2003

Rapport d'information (...) sur les lignes directrices pour l'emploi en 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 1999

Les Lois de la bioéthique : cinq ans après : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'Etat le 25 novembre 1999

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-François Théry ; Frédéric Salat-Baroux ; Christine Le Bihan-Graf ; Conseil d'État

Remis le 1er janvier 1999

La sécurité des transports d'enfants : rapport annuel 1998-1999

Rapport d'activité

Auteur(s) : André Doguet ; Christine Murret-Labarthe ; Conseil national des Transports

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan sur les zones franches urbaines

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre André ; Sénat

Remis le 1er juillet 2002

Rapport annuel 2001 de l'Inspection générale des bibliothèques

Rapport d'activité

Auteur(s) : Inspection générale des Bibliothèques

Remis le 1er mai 2002

Rapport annuel du Médiateur de l'éducation nationale : année 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jacky Simon ; Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le 1er mai 2002

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Poste et télécommunications sur le bilan de la loi n° 96-659 de réglementation des télécommunications

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Hérisson ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information (...) sur le bilan de l'activité de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales pendant la onzième législature

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Le Garrec ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2002

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