Bilan

Auteur(s) : Philippe Huet ; Patrice Foin ; Claude Laurain ; Philippe Cannard ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le 1er juin 2003

Les Conséquences de la réforme de la Politique Agricole Commune (PAC) dans les pays membres de l'UE

Rapport interne

Auteur(s) : R. Carles ; J. Blanchet ; A. Revel ; Institut national de la Recherche agronomique ; Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction des affaires financières et économiques

Remis le 1er juillet 1996

L'enseignement français à l'étranger, contribution à notre rayonnement culturel : un bilan en demi-teinte : rapport à M. le ministre des affaires étrangères

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Lequiller ; Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er juillet 1996

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier de l'application de la loi du 9 janvier 1985, de son avenir et de ses nécessaires adaptations - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Paul Amoudry ; Sénat

Remis le 1er octobre 2002

Rapport public 2003 : jurisprudence et avis de 2002. Perspectives pour la fonction publique

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil d'État

Remis le 1er mars 2003

Rapport sur les Unités à Encadrement Educatif Renforcé (UEER) et leur apport à l'hébergement des mineurs délinquants

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Gagneux ; François Feltz ; Jean-Louis Langlais ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des Services judiciaires ; Inspection générale de l'administration

Remis le 1er janvier 1998

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